Au sommaire du [CoronavirusNews] - CSOEC#15
- TABLEAU DE SYNTHÈSE INTERACTIF
- SOS CABINETS EC/CAC
- Cybermalveillance : arnaques au chantage à la webcam
- SOS ENTREPRISES
- Activité partielle : contrôle, sanctions et précautions à prendre
- Le site des Urssaf commente les dispositions d’urgence relatives à l’intéressement
- Consultations du CSE : précisions sur les modalités applicables pendant la période d’urgence sanitaire
- Nouvelle thématique de FAQ disponible : l’export
- Nouveau titre dans la veille secteur spéciale Covid-19 : les boucheries
- VEILLE DOCUMENTAIRE DU JOUR RÉALISÉE PAR BIBLIOTIQUE
TABLEAU DE SYNTHÈSE INTERACTIF
Retrouvez en en cliquant sur le bouton ci-dessous le tableau de synthèse référençant les documents figurant sur « SOS entreprises » et « SOS cabinets EC/CAC » ou des sites officiels, classés par thématiques et sujets en fonction de leur nature (Notes, FAQ, diaporamas…). Ce fichier contient les liens vers les sites vous permettant d’accéder facilement aux documents que vous pourriez chercher. Il indique les documents ajoutés et mis à jour depuis la dernière version.
Pour en savoir plus : fichier téléchargeable ci-dessous (PDF)
SOS CABINETS EC/CAC
Cybermalveillance : arnaques au chantage à la webcam
Durant cette période de confinement, le site Cybermalveillance du gouvernement alerte d’une nouvelle recrudescence de tentatives d’arnaques au chantage à la webcam prétendue piratée.
Pour en savoir plus : information sur Coronavirus - SOS cabinets EC/CAC -
SOS ENTREPRISES
Activité partielle : contrôle, sanctions et précautions à prendre
Dans le contexte actuel, certains pourraient être tentés de contourner le dispositif légal et de demander aux salariés placés en activité partielle de continuer à travailler. Une note, mise en ligne, a pour objet de faire le point sur les contrôles à venir, les sanctions encourues en cas de fraude ainsi que les précautions à prendre.
Pour en savoir plus : information sur Coronavirus - SOS entreprises
Le site des Urssaf commente les dispositions d’urgence relatives à l’intéressement
Selon le site des Urssaf, « l’accord d’intéressement conclu entre le 1er janvier 2020 et le 31 août 2020 peut porter sur une durée inférieure à trois ans. Il devra cependant être d’une durée minimale d’1 an. Cette dérogation est applicable à tous les accords d’intéressement conclus entre ces dates et notamment ceux conclus par les entreprises qui souhaitent verser une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat. Par dérogation, ces accords d’intéressement ouvrent droit aux exonérations, y compris lorsqu'ils sont conclus à compter du 1er jour de la deuxième moitié de la période de calcul suivant la date de leur prise d'effet. »
Pour en savoir plus : information sur Coronavirus - SOS entreprises
Consultations du CSE : précisions sur les modalités applicables pendant la période d’urgence sanitaire
Lorsque le CSE est réuni par conférence téléphonique ou par messageries instantanées, l’employeur doit mettre en place un dispositif technique garantissant l’identification des membres et leur participation effective, en assurant la retransmission continue et simultanée du son des délibérations (s’agissant d’une conférence téléphonique) ou en assurant la communication instantanée des messages écrits au cours des délibérations (pour les réunions par messageries instantanées).
Pour en savoir plus : information sur Coronavirus - SOS entreprises
Nouvelle thématique de FAQ disponible : l’export
Après le social (activité partielle, indemnisation maladie, charges sociales, conditions de travail), le fiscal, la fermeture des entreprises, le financement, la prévention des difficultés, la comptabilité, le numérique, le secteur public, les professions libérales, une nouvelle thématique de FAQ est disponible : l’export.
Pour en savoir plus : information sur Coronavirus - SOS entreprises
Nouveau titre dans la veille secteur spéciale Covid-19 : les boucheries
Nouveau titre disponible dans la collection éphémère, en lien avec les analyses sectorielles : les boucheries-charcuteries.
Pour en savoir plus : information sur Coronavirus - SOS entreprises
